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1. Données d’identification
Titulaire : Maresme Vacation Rentals S.L.
Nom commercial : Maresme Realtors
Numéro d’identification fiscale (CIF) : B56563455
Siège social : Av. Pau Casals, 46, 08392 Sant Andreu de Llavaneres (Barcelone), Espagne.
E-mail de contact : info@maresmerealtors.com
Site web : www.maresmerealtors.com
2. Objet
Les présentes mentions légales régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site web, ainsi que les responsabilités découlant de l’utilisation de ses contenus, entendus comme les textes, graphiques, conceptions, codes, logiciels, photographies, vidéos, sons, bases de données, images, expressions et informations, ainsi que toute autre création protégée par les lois nationales et les traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle et industrielle.
3. Conditions d’utilisation
L’accès à ce site web et son utilisation confèrent la qualité d’utilisateur, ce qui implique l’acceptation pleine et sans réserve de toutes les dispositions figurant dans les présentes mentions légales dès l’instant où l’on accède au site.
L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié du site web et de ses contenus, conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi, à l’ordre public et aux usages généralement admis sur Internet.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site web, y compris, à titre indicatif mais non limitatif, les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciels, conception graphique et codes sources, constituent une œuvre dont la propriété appartient à la société titulaire, sans qu’aucun des droits d’exploitation sur ceux-ci ne puisse être considéré comme cédé à l’utilisateur.
La reproduction, la distribution, la communication publique, la transformation ou toute autre forme d’exploitation sans l’autorisation expresse du titulaire est interdite.
5. Responsabilité
La société n’est pas responsable des dommages ou préjudices découlant de l’utilisation des contenus du site web ni de toute action réalisée sur la base des informations qui y sont fournies.
De même, l’absence de virus ou d’éléments nuisibles susceptibles de provoquer des altérations dans les systèmes informatiques de l’utilisateur n’est pas garantie.
Le titulaire n’est pas responsable du contenu des liens externes qui pourraient être inclus sur le site web.
6. Modifications
La société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présentation, la configuration et les contenus du site web.
7. Législation applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la législation espagnole. Pour la résolution de tout litige pouvant découler de l’accès au site web ou de son utilisation, les parties se soumettent aux cours et tribunaux du domicile de l’utilisateur, pour autant que la réglementation applicable le prévoie.